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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges déclaration
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Décroissant
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Registres.
Registres.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tueries.
Tueries.
Police locale.
Police locale.
Police économique.
Police économique.
Garde nationale.
Garde nationale.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.