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Fonds communal de Chaley File
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Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
1783-1792
1783-1792
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
1941-1944
1941-1944
1946
1946
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Volume 2
Volume 2
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Dons et legs.
Dons et legs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aliéné.
Aliéné.
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