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Archival description
Fonds communal de Chaley Ain (Rhône-Alpes, France ; département) temps libre et sociabilité
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Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Police des eaux.
Police des eaux.