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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
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Administration générale.
Administration générale.
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Correspondance.
Correspondance.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Ponts.
Ponts.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Comptabilité.
Comptabilité.
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Crottet.
Crottet.
Administration syndicale
Administration syndicale
Contentieux
Contentieux
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Grièges Île.
Grièges Île.
Registres par commune.
Registres par commune.
Cormoranche
Cormoranche
Irrigation des prairies
Irrigation des prairies
Replonges.
Replonges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.