Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier fontaine Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Dons et legs.
Dons et legs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.