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Archival description
Fonds communal de Pouillat urbanisme French
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Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Eau potable
Eau potable
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Police urbaine.
Police urbaine.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.