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Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat File
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1793-1812
1793-1812
1903-1930
1903-1930
1793-1812
1793-1812
1843-1872
1843-1872
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Conscription.
Conscription.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1811-1874
1811-1874
1875-1939
1875-1939
1810-1859
1810-1859
1880-1919
1880-1919
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Biens communaux.
Biens communaux.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Patrimoine.
Patrimoine.
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
1793-1812
1793-1812
1843-1872
1843-1872
1873-1892
1873-1892
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