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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Décroissant
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Lavoirs.
Lavoirs.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Emprunts.
Emprunts.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église.
Église.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Conscription.
Conscription.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
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