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Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat File
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1813-1842
1813-1842
1903-1930
1903-1930
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Dons et legs.
Dons et legs.
Taxes.
Taxes.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Église.
Église.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Sources.
Sources.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1900-1950
1900-1950
1813-1842
1813-1842
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
1893-1902
1893-1902
1931-1942
1931-1942
1953-1962
1953-1962
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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