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Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat File
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Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
1911-1964
1911-1964
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
1845-1982
1845-1982
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1860-1879
1860-1879
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Lavoirs.
Lavoirs.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Aliénés.
Aliénés.
1892-1923
1892-1923
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
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