Affichage de 177 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1971-1979
1971-1979
1973-1982
1973-1982
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration militaire.
Administration militaire.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assurances.
Assurances.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Chapelle.
Chapelle.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Conscription.
Conscription.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
Église.
Église.
Résultats 51 à 100 sur 177