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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Décroissant
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle.
Chapelle.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Biens communaux.
Biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Assurances.
Assurances.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aliénés.
Aliénés.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Administration militaire.
Administration militaire.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1973-1982
1973-1982
1971-1979
1971-1979
1963-1972
1963-1972
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1940-1982
1940-1982
1931-1942
1931-1942
1911-1964
1911-1964
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903-1930
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1901-1982
1901-1982
1900-1950
1900-1950
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1892-1923
1892-1923
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1882-1910
1882-1910
1880-1919
1880-1919
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
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