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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Service des eaux.
Service des eaux.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sources.
Sources.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
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