Showing 5 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat File rémunération
Print preview View:
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
École communale.
École communale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.