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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Dossier finances publiques
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Croissant
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École communale.
École communale.
Emprunts.
Emprunts.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Sources.
Sources.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.