Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 8 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Pouillat (Ain, France) propriété publique
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.