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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat recette fiscale
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Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxes.
Taxes.