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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Fonds communal de Pouillat recette fiscale
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Taxes.
Taxes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.