Affichage de 24 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat registre
Aperçu avant impression Affichage :
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
1875-1914
1875-1914
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Étrangers.
Étrangers.
Viticulture.
Viticulture.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Fiscalité.
Fiscalité.
Identité des personnes.
Identité des personnes.