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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Conseil municipal
Conseil municipal
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Élus.
Élus.
Population
Population
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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