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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Patrimoine.
Patrimoine.
Urbanisme
Urbanisme
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Permis de construire.
Permis de construire.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
École communale.
École communale.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
1875-1914
1875-1914
1892-1923
1892-1923
Instruction publique
Instruction publique
Institutions diverses
Institutions diverses
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Secours
Secours
Aliénés.
Aliénés.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fonctionnement
Fonctionnement
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
1859 (10 décembre) -1876 (12 mars)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1876 (13 novembre) – 1898 (13 janvier)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
1899 (19 février) – 1956 (5 août)
Culte catholique
Culte catholique
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Traitement des eaux de ruissellement
Traitement des eaux de ruissellement
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d'eau
Cours d'eau
Usines
Usines
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Culte
Culte
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
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