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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat procès-verbal
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Croissant
1831-1977
1831-1977
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
École communale.
École communale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.