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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat adjudication
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Croissant
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Église.
Église.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.