Archives communales de l’Ain

Archives communales et mobilier, territoire.

Arpentement du territoire communal.

Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Chasse. – Police de la chasse.

Chemins ruraux et de desserte.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Contentieux et affaires litigieuses.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contributions directes et impôts locaux.

Contributions directes et indirectes

Contributions indirectes.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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1831-1977

Adduction d'eau potable.

Archives communales et mobilier, territoire.

Arpentement du territoire communal.

Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.

Atelier de travail.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Budgets, comptes.

Cadastre napoléonien

Cadastre rénové

Chasse. – Police de la chasse.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Cimetière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Contentieux et affaires litigieuses.

Contribution foncière.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contributions directes et impôts locaux.

Contributions directes et indirectes

Contributions indirectes.

Délimitation de la commune.

Dépenses.

Dépenses et recettes.

Droit de chasse.

École communale.

Élus.

Emprunts.

Enfants assistés, surveillance des enfants.

Étrangers.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Fiscalité.

Fontaines publiques et abreuvoirs.

Gardes champêtres et gardes forestiers.

Gestion individuelle et collective.

Lavoirs.