The municipal archives of the department of Ain

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Cimetière.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Narrow your results by:

Part of

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 24 results

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Cimetière.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Maison d’école (château Carron).

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Sources.

Chemins vicinaux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Clipboard

Narrow your results by:

Part of

Name

Place

Subject

Level of description

Showing 24 results

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Cimetière.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Adduction d'eau potable.

Maison d’école (château Carron).

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Sources.

Chemins vicinaux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.