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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat arrêté préfectoral
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Croissant
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Église.
Église.
Biens communaux.
Biens communaux.
1831-1977
1831-1977
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Fiscalité.
Fiscalité.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Aliénés.
Aliénés.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Sources.
Sources.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Patrimoine.
Patrimoine.