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Travaux connexes au remembrement.

11W8
Dossier
1985-1988

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.

Dépenses et recettes, livres comptables.

11W4
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Budgets et comptes.

11W3
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

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Presse-papier

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