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Descriptions archivistiques

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Dépenses et recettes, livres comptables.

11W4
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Travaux connexes au remembrement.

11W8
Dossier
1985-1988

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.

Budgets et comptes.

11W3
Dossier
1985-2004

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

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Presse-papier

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