Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier équipement Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Transport.
Transport.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Ponts.
Ponts.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gaz.
Gaz.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.