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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Français
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Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Ponts.
Ponts.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police générale
Police générale
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police du roulage.
Police du roulage.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de...
Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
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