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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon rapport Français
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Ponts.
Ponts.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Chômage.
Chômage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.