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Fonds communal de Curciat-Dongalon Series
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Urbanisme
Urbanisme
Divers
Divers
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Finances communales
Finances communales
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Affaires militaires
Affaires militaires
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
État civil
État civil
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale