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Fonds communal de Curciat-Dongalon File
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Institut géographique national.
Institut géographique national.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
1965-1971
1965-1971
1957-1969
1957-1969
1970-1982
1970-1982
Emprunts et poids public.
Emprunts et poids public.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Cimetière.
Cimetière.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Gaz.
Gaz.
Aliénés.
Aliénés.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
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