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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier rapport
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Croissant
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chômage.
Chômage.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts.
Ponts.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.