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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier société
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Croissant
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Aliénés.
Aliénés.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Chômage.
Chômage.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Mairie-école.
Mairie-école.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.