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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier pièce comptable
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Décroissant
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts.
Ponts.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Mairie-école.
Mairie-école.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.