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Fonds communal de Curciat-Dongalon File
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Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1952-1981
1952-1981
1966-1968
1966-1968
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Garde nationale.
Garde nationale.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Épizooties.
Épizooties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Mairie-école.
Mairie-école.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Ponts.
Ponts.
Télécommunications.
Télécommunications.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
1916 (20 août) – 1948 (25 juillet)
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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