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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier urbanisme
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Croissant
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Gaz.
Gaz.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.