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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier registre
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Croissant
1874-1945
1874-1945
1952-1981
1952-1981
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.