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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon Dossier registre
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Décroissant
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fiscalité.
Fiscalité.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
1952-1981
1952-1981
1874-1945
1874-1945