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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Télécommunications.
Télécommunications.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Textes officiels.
Textes officiels.
Transport.
Transport.
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