Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Contentieux.

Gestion courante de l’état-civil.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Affichage de 4 résultats

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Contentieux.

Gestion courante de l’état-civil.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Nom

Lieu

Sujet

Affichage de 4 résultats

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Contentieux.

Gestion courante de l’état-civil.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.