Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Presbytère.
Presbytère.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Personnel municipal
Personnel municipal
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mairie-école.
Mairie-école.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.