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Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Transport.
Transport.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
1837 (30 décembre) – 1916 (26 novembre)
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Dons et legs.
Dons et legs.
Secours
Secours
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1866-1953
1866-1953
1874-1945
1874-1945
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Presbytère.
Presbytère.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1676-1695
1676-1695
1773-1782
1773-1782
1783-1792
1783-1792
Archives modernes
Archives modernes
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Correspondance
Correspondance
Contentieux.
Contentieux.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Décès
Décès
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1813-1822
1813-1822
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
Décès
Décès
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