Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques

Aperçu avant impression Affichage :

Trier par:

Direction:

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Lieu

Sujet

Affichage de 4 résultats

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Lieu

Sujet

Affichage de 4 résultats

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.