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Fonds communal de Curciat-Dongalon rapport
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Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts.
Ponts.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chômage.
Chômage.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.