Affichage de 18 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Mairie-école.
Mairie-école.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Personnel municipal
Personnel municipal
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Presbytère.
Presbytère.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.