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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon équipement
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Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contentieux.
Contentieux.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Ponts.
Ponts.
Transport.
Transport.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert,...
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Cimetière.
Cimetière.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La...
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des ...
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Cimetière.
Cimetière.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construct...
Facture de l'entreprise Parnet fils, entreprise de charpente à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine télép...
Facture de Parnet-Lamain, entrepreneur à Curciat-Dongalon pour la construction de la cabine téléphonique, vue 01.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Cours d'eau
Cours d'eau