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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Curciat-Dongalon économie Français
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Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
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Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
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Plan pour la construction du poids public, vue 01.
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Moulins et usines.
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Gaz.
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Emprunts et poids public.
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Élections socioprofessionnelles.
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