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Fonds communal de Curciat-Dongalon opinion
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Associations locales.
Associations locales.
Dons et legs.
Dons et legs.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École de garçons.
École de garçons.
Presbytère.
Presbytère.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations a...
Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Belles actions.
Belles actions.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
Chômage.
Chômage.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles